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Cinq parties en un volume in-4 (292 x 228 mm), 72 pp. - 36 pp. - 126 pp. - 195 pp. - 65 pp., veau havane raciné, dos lisse orné, pièces de maroquin rouge, dentelle entourant les plats, roulette sur les coupes, tranches marbrées (reliure d´époque). (quelques frottements, coins émoussés, deuxième page de garde fendue, quelques légères mouillures en marge supérieure, quelques rares rousseurs). // Five parts bound in one quarto volume (292 x 228 mm), full binding havana rooted-like calf, smooth spine tooled, red mo Erscheinungsjahr:1826 |
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A DECOUVRIR EGALEMENT :
Devenir infirmier : Travailler à son compte
Compte rendu ; Comptes présentés ; Compte rendu ; Comptes des dépenses arrêtées, ordonnancées et payées au 1er janvier 1826 ; Compte des dépenses.
la bibliographie du fond documentaire
Compte des dépenses arrêtées, ordonnancées et payées, au Ier janvier ... des Affaires Étrangères. Comptes présentés dans la session de 1826.- ... et des Colonies. Compte rendu au ...
Rapport cour des comptes dépenses de communication des ministères
... sur divers comptes du PCE et, sur un même compte, peuventêtre imputées à la fois des dépenses ... pas de compte-rendu. Il n’a pasété soumis au ... compter du 1er janvier ...
La Cour des Comptes - Wikisource
... des comptes et de son dernier rapport au ... au soutien des recettes et des dépenses ... présentés, vérifiés et soumis, le 1er juillet de l’année suivante, à la cour des comptes ...
--> Assemblée nationale - Ordonnance du 2 janvier 1959 relative aux ...
... des dépenses pouvant être ordonnancées ou payées pendant l ... annexée au projet de loi de règlement et accompagnée du compte rendu des ... 1er janvier 2004. ...
N° 3139 - Proposition de loi organique relative aux lois de finances
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Minefi : Forum de la performance - La genèse de la loi organique ...
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IGPDE: L'ordonnance du 14 septembre 1822,
... des pièces justificatives de ses dépenses « preuves de son compte rendu au roi et ... dépenses ordonnancées mais non liquidées ou payées ... des travaux de la cour des comptes au 1er ...
LOI organique no 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de ...
... des dépenses pouvant être ordonnancées ou payées ... au projet de loi de règlement et accompagnée du compte rendu des ... 60 et 68 sont applicables à compter du 1er janvier ...
Manuel de Controle des Dépenses Engagées
... être ordonnancées, mandatées ou payées pour la couverture des engagements ... les ressources et les dépenses au titre d’un compte d ... et les recettes et les dépenses des comptes ...