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| Synthèse des articles déjà traités sur le blog : |
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Arrest de la Cour du Parlement, portant Reglement pour le Corps des Marchands de Vins de la Ville & Fauxbourgs de Paris. Extrait des Registres du Parlement. Du 26 Octobre 1768.
Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la communauté des marchands de vin de la ville et fauxbourgs de Paris. Du 14 octobre 1757.
Arrest de la Cour du Parlement, portant réglement pour le Corps des Marchands de vins de la Ville et Fauxbourgs de Paris.du 26 octobre 1768.
Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné du treize de mars 1704, concernant la distance des arbres aux limites des fonds des particuliers. Extrait des registres de la Cour de parlement, aydes & finances de Dauphiné.
Arrest de la Cour de Parlement; Portant décharge de Cinquante-huit Sols six deniers sur chacun muid de Vin, et autres Breuvages à l´équipolent, entrans das la Ville et Faux-bourgs de Paris.le quinziéme jour d´Octobre 1648.
Arret de la Cour du Parlement de Rouen, rendu les Chambres assemblées, Portant Réglement général pour les Dixmes. Du vingt-cinquième jour de Mai 1784.
Arrest de nos seigneurs de la Cour des Aydes.portant règlement pourles droits à percevoir sur les vins, aux entrées de Paris.du 15 décembre 1762.
Arrest de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphiné. Du 4 août 1749, sur le fait de la Voierie.
Arrest de la Cour du Parlement, Rendu entre les Maîtres & Gardes du Corps des Marchands de Vins (.). Du 8 Juillet 1746
Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné. Du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-un.
Arrest de la Cour du Parlement, qui déclare bonne et valable la saisie de douze pièce de Vin mixtionnées.du 16 avril 1774.
Procédure contre l´institut et les constitutions des Jésuites, suivie au Parlement de Paris, sur l´appel comme d´abus interjeté par le procureur-général du roi; recueillie par un membre du Parlement, et publiée par M. Gilbert de Voisins.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Portant Réglement pour la Fermeture des Caves ouvertes contre la disposition des Statuts de Corps des marchands de Vins de Paris. Du 12. Avril 1746.
Extrait de l´Ami des lois, lacéré en 1775, dédié en 1790 à l´Assemblée nationale, par M. D***, avocat au Parlement de Paris.
Très-humbles et très-respectueuses remontrances, qu´adressent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Bordeaux, à Libourne. [accompagné de] Réponse [du Roi] aux remontrances du Parlement de Bordeaux.
Arrest de la Cour de Parlement.Rendu entre les Maîtres et Gardes du Corps des Marchands de Vins; et les Sieurs.et autres Marchands de Vins.Qui ordonne qu´ils ne pourront tenir ni faire ouvrir que la Cave de leur domicile.Du 8. Juillet 1746.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant moderation des Droits d´Entrées des Cinq Grosses Fermes, Péages et autres, sur les Vins de Languedoc et de la Seneschaussée de Bordeaux.Du 19. Novembre 1726.
Plaidoyez de maistre Iean Guy Basset, advocat consistorial au Parlement de Grenoble. Ensemble divers arrests & reglemens du Conseil & dudit Parlement, sur plusieurs notables, questions és matieres beneficielles, civiles & criminelles. Divisé en deux
Chartes delphinales et royales, de l´ancienne ville et mandement de Voreppe. Extrait des registres de la Chambre des Comptes et Cour de Finance du Dauphiné, tiré du livre Sextus liber, copiarum Graisivaudani, et du feuillet 465.
La Vie et moeurs de Messire Guy du Faur, Seigneur de Pybrac, conseiller du Roy en ses Conseils d´Estat & Privé, & Présidant en sa Cour de Parlement à Paris. Traduicte du latin, par Guy du Faur Seigneur d´Hermay
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