Arrest de la Cour du Parlement portant Reglement pour le Corps des Marchands de Vins de la Ville Fauxbourgs de Paris Extrait des Registres du Parlement Du 26 Octobre 1768

Extrait des registres du Conseil d'Etat...signé de M ... Arrest de la Cour du Parlement, portant réglement pour le Corps des Marchands de vins de la Ville et Fauxbourgs de Paris ...

... de la Cour de Parlement, pour la Communauté des ... règlement pour la Juridiction du Lieutenant Général de Police, & celle des Prevost des Marchands ... ville et des fauxbourgs de Paris ...

... ou Extrait de l'histoire de France. Paris, Compagnie des ... Arrest de la Cour du Parlement de ... des marchands Chandeliers de la ville, fauxbourgs et ...

... de règlement au greffe de la cour sénéchalle de la ville de ... cour de Parlement de Bordeaux : portant règlement pour les greffes des ... de Paris, régisseur pour le Rot des dits ...

... réglement pour les crontraintes par corps pour dettes civiles dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. ... fauxbourgs de Paris. Extrait des ... de] : Arrest de la cour de Parlement ...

... des marchands et eschevins de la ville de Paris ... portant confirmation de l'arrest & reglement du Conseil du 8 juin 1633. pour ... ville & fauxbourgs de Paris. Verifiée en la Cour des ...

... en la Cour de Parlement & Cour des ... EXTRAIT DES REGISTRES DE LA Cour des Aides en ... faict et crié Roy des Arquebu­ziers de la ville pour ...

Full text of "Catalogue de la bibliothèque lyonnaise de M. Coste ... rédigé et mis en ordre par Aimé Vingtrinier"

Full text of "Histoire générale de Paris; collection de documents; fondée avec l'approbation de l'Empereur et publiée sous les auspices du Conseil municiapl.

... du parlement de Paris, porteur d’un mandement pour réquisitionner des chevaux de ... Arrest de la cour de parlement qui ... accoutumez de la ville et fauxbourgs d ...